L’Association des Sénats d’Europe a été créée à l’initiative du président du Sénat français, Christian Poncelet, le 8 novembre 2000 à Paris.
Le Bundesrat fait partie des membres fondateurs. Aujourd’hui, 15 secondes chambres adhèrent à l’Association. Le cercle de ses membres ne se limite pas à l’Union européenne.
Les membres de l’Association se réunissent au moins une fois par an, dans des lieux différents. Lors des assemblées, les secondes chambres sont représentées par leur président ou par un parlementaire qu’il a désigné.
Membres
Membres de l’Association des Sénats d’Europe :
- Sénat du Royaume de Belgique
- Chambre des peuples de l’Assemblée parlementaire de Bosnie-Herzégovine
- Bundesrat de la République fédérale d’Allemagne
- Sénat de la République française
- Sénat de la République italienne
- Première Chambre des états généraux du Royaume des Pays-Bas
- Bundesrat de la République d’Autriche
- Sénat de la République de Pologne
- Sénat de Roumanie
- Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie
- Conseil des États de la Confédération suisse
- Conseil national de la République de Slovénie
- Sénat du Royaume d’Espagne
- Sénat de la République tchèque
- Chambre haute du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
Le conseil d’État du Grand-Duché de Luxembourg participe régulièrement aux réunions de l’Association à titre d’observateur.
Statuts
Statuts de l’Association des Sénats d’Europe (en anglais) [PDF, 81Ko] Télécharger
Réunions annuelles
La conférence annuelle se déroule sur l’invitation et sous les auspices du président du pays d’accueil, qui assume l’organisation de la manifestation. Ce faisant, il est assisté par le président de la conférence précédente et par le président de la conférence suivante.